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RÔLES APRES AUDIENCE (ROLE B)
Consultez vos rôles après audience ici...
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Titre
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**Rôle d'audience publique ordinaire du jeudi11 juillet 2024 - Première Chambre de Jugement de la Section III (CJ1/S3)
( pdf, 791 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du jeudi13 juin 2024 - Première Chambre de Jugement de la Section III
( pdf, 284 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 02 octobre 2023 - Première Chambre de Jugement de la Section II (CJ1/S2)
( pdf, 460 KB )
pdf
**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 02 janvier 2023 - Deuxième Chambre des Procédures Présidentielles de la Section IV
( pdf, 156 KB )
pdf
**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 02 mai 2022 - Chambre des Procédures en Matière Immobilière de la Section II
( pdf, 176 KB )
pdf
**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 02 mai 2022 - Deuxième Chambre de Jugement des Petites Créances
( pdf, 222 KB )
pdf
**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 03 avril 2023 - Chambre des Procédures en Matière Immobilière de la Section II
( pdf, 192 KB )
pdf
**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 03 avril 2023 - Deuxième Chambre de Jugement des Petites Créances
( pdf, 154 KB )
pdf
**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 03 avril 2023 - Deuxième Chambre des Procédures Présidentielles de la Section IV
( pdf, 166 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 03 avril 2023 - Première Chambre des Procédures Présidentielles
( pdf, 153 KB )
pdf
**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 03 juillet 2023 - Chambre des Procédures en Matière Immobilière de la Section II
( pdf, 191 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 03 juillet 2023 - Deuxième Chambre de Jugement des Petites Créances
( pdf, 167 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 03 juin 2024 - Deuxième Chambre de Jugement des Petites Créances de la Section I
( pdf, 228 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 03 juin 2024 - Deuxième Chambre des Procédures Présidentielles de la Section V
( pdf, 213 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 04 avril 2022 - Deuxième Chambre de Jugement des Petites Créances
( pdf, 465 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 04 avril 2022 - Deuxième Chambre des Procédures Présidentielles de la Section IV (SPECIAL)
( pdf, 581 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 04 décembre 2023 - Chambre des Procédures en Matière Immobilière de la Section II (RENVOI)
( pdf, 227 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 04 décembre 2023 - Chambre des Procédures en Matière Immobilière de la Section II (RENVOI)
( pdf, 226 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 04 décembre 2023 - Deuxième Chambre des Procédures Présidentielles de la Section V
( pdf, 215 KB )
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**Rôle d'audience publique ordinaire du lundi 04 juillet 2022 - Deuxième Chambre de Jugement des Petites Créances
( pdf, 206 KB )
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